Les autorités chinoises ont publié une mise à jour des réglementations pour la classification et la communication des dangers des produits chimiques. Ce document est techniquement conforme à la "Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques" (SGH) des Nations Unies, huitième édition révisée (SGH 8).

L'Administration d'État pour la régulation du marché (SAMR) et l'Administration de la normalisation de Chine (SAC) ont publié la première partie de la série GB 30000, intitulée "Spécifications pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques Partie 1 : Règles générales" (GB 30000.1-2024) le 24 juillet 2024.

Cette norme est destinée à remplacer les "Règles générales pour la classification et la communication des dangers des produits chimiques" (GB 13690-2009), qui suit généralement le SGH 4, et entrera en vigueur le 1er août 2025.

Les détails sont les suivants :

Contenu principal

Ce document spécifie les termes et définitions relatifs à la classification et à l'étiquetage des produits chimiques, ainsi que les exigences générales pour la classification des dangers chimiques, l'étiquetage et les fiches de données de sécurité. Il est applicable à la classification et à la divulgation des produits chimiques selon le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) des Nations Unies, mais ne s'applique pas aux produits ingérés intentionnellement tels que les produits pharmaceutiques, les additifs alimentaires, les cosmétiques et les résidus de pesticides dans les aliments. Cependant, si une exposition potentielle à ces substances par les travailleurs ou lors de leur transport est possible, les dispositions de ce document doivent toujours être suivies.

1. Mise à jour des termes et définitions en "Définitions et abréviations telles que spécifiées dans le SGH"

Les termes et définitions définis dans le "Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques" (Huitième édition révisée) des Nations Unies s'appliquent à ce document, voir Annexe A "Définitions et abréviations telles que spécifiées dans le SGH". Le contenu du Chapitre 3 de GB 13690-2009 a été transféré à l'Annexe A de ce règlement, incluant 75 termes et définitions.

2. Ajout d'une catégorie pour les explosifs désensibilisés

Les dangers physiques ont été mis à jour des 16 catégories originales pour inclure une 17e catégorie - les explosifs désensibilisés. Concernant les règles pour les explosifs désensibilisés, le 16 juin 2023, le Ministère de l'Industrie et de l'Informatisation a publié le GB 30000.X-202X "Spécifications pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques Partie X : Explosifs désensibilisés" (projet pour commentaires), qui n'a pas encore été officiellement publié. Cependant, le numéro de norme pour les explosifs désensibilisés a déjà été listé dans l'introduction de ce règlement comme Partie 30. L'objectif est d'établir la terminologie et les définitions, les normes de classification, la logique de détermination, et les exigences de guidage et d'étiquetage pour les explosifs désensibilisés.

3. Suppression des exemples de déclarations de précaution de l'Annexe A de GB 13690-2009

4. Deleted the pictograms for protective measures from Appendix B of GB 13690-2009

5. Suppression des exemples d'étiquettes GHS de l'Annexe C du GB 13690-2009

6. Suppression des informations minimales pour les fiches de données de sécurité de l'Annexe D du GB 13690-2009

Les informations minimales pour les fiches de données de sécurité (FDS), qui incluaient les exigences de base pour les 16 sections de la FDS, ont été entièrement supprimées. Cela ne signifie pas qu'il n'y a pas d'exigences pour les différentes parties de la FDS, mais plutôt qu'il existe déjà des réglementations correspondantes régissant les FDS, qui devraient se référer aux normes de production des FDS GB/T 16483-2008 "Fiche de données de sécurité pour les produits chimiques—Contenu et ordre des sections" et GB/T 17519-2013 "Guide sur la compilation de la fiche de données de sécurité pour les produits chimiques".

Historique des révisions

La version originale de ce document a été publiée pour la première fois en 1992 sous la référence GB13690-1992, et la première révision a été effectuée en 2009 sous le nom de "Règles générales pour la classification et la communication des dangers des produits chimiques" (GB 13690-2009). La publication actuelle, "Spécifications pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques Partie 1 : Règles générales" (GB 30000.1-2024), est la deuxième édition révisée.

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Further Information

China GHS