En février 2024, le Bureau de gestion des urgences de Shanghai et la Commission des transports de Shanghai ont officiellement publié le "Avis sur l'avancement de la gestion de l'inventaire des produits chimiques dangereux et du chargement et déchargement des marchandises dangereuses par la mise en œuvre du système 'Une entreprise, un produit, un code QR'" qui exige que les entreprises de produits chimiques dangereux de Shanghai génèrent et impriment/apposent des codes de traçabilité, et achèvent la construction ou la transformation du système de gestion d'entrepôt (dynamique) pour les produits chimiques dangereux d'ici le 31 décembre 2024. Avec la mise en œuvre des "Spécifications techniques pour la gestion de traçabilité complète des produits chimiques dangereux" (DB11/T 2196-2023) de Pékin le 1er avril 2024, de nombreuses entreprises dans plusieurs districts de Pékin ont été tenues de commencer à demander et à apposer des codes de traçabilité pour les produits chimiques dangereux.
Les politiques de codes de traçabilité à Shanghai et à Pékin peuvent être considérées comme une mise à niveau du travail pilote national de "Une entreprise, un produit, un code" pour les produits chimiques dangereux, représentant des défis importants pour de nombreuses entreprises nationales et étrangères de produits chimiques dangereux à respecter. RXGC a comparé les différences entre les politiques de codes de traçabilité à Shanghai et à Pékin (sur la base des documents publiés), à titre de référence pour les entreprises et les individus.
Legal Basis & Guide
| Beijing | Shanghai |
Regulations of Beijing Municipality on Work Safety Article 46 Cette municipalité encourage la mise en œuvre d'un stockage spécial, d'une distribution unifiée et d'une vente centralisée des produits chimiques dangereux, promeut la construction d'un système de gestion centralisée pour les produits chimiques dangereux, et renforce la gestion de la sécurité de l'utilisation des produits chimiques dangereux dans les industries de l'éducation, de la santé, du sport, de la science et de la technologie, entre autres. Les unités de production et de commerce sont encouragées à réaliser des activités commerciales de produits chimiques dangereux via la plateforme d'information municipale sur les produits chimiques dangereux afin de réaliser la traçabilité de tout le processus des produits chimiques dangereux. | Regulations on the Safety Management of Hazardous Chemicals in Shanghai City Article 19 Les entreprises qui produisent et stockent des produits chimiques dangereux, les entreprises ayant obtenu des permis de sécurité pour les produits chimiques dangereux, ainsi que d'autres unités qui stockent des produits chimiques hautement toxiques et des produits chimiques dangereux susceptibles de produire des explosions, doivent adopter des technologies d'identification automatique telles que les étiquettes électroniques pour réaliser la gestion dynamique des informations sur les produits chimiques dangereux entrant et sortant des entrepôts. Le département de supervision de la sécurité des produits chimiques dangereux peut obtenir les opérations de stockage dynamiques des produits chimiques dangereux en temps réel en fonction des besoins réglementaires. |
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Scope of Application
| Beijing | Shanghai |
| All hazardous chemicals in the Catalog of Hazardous Chemicals in China (2022) | Parmi les produits chimiques dangereux répertoriés dans le Catalogue des produits chimiques dangereux en Chine, l'entrée 1 à 2827 et les 88 articles répertoriés dans l'entrée 2828 nécessitent un codage obligatoire. Les autres 2828 entrées et les mélanges de produits chimiques dangereux qui répondent au principe des 70% ne nécessitent pas de codage obligatoire, mais la gestion des entrepôts doit être rapportée. |
| Les produits chimiques dangereux avec emballage produits à Pékin doivent être étiquetés rétroactivement par l'unité de production. Les produits chimiques dangereux emballés qui circulent de l'extérieur vers Pékin doivent être étiquetés par la première unité commerciale à Pékin ou coordonnés par le fournisseur. | Les étiquettes des produits chimiques produits, importés, remplis, reconditionnés et remplacés à Shanghai doivent se voir attribuer un code de traçabilité. Les produits chimiques dangereux importés qui passent la douane au port de Shanghai et circulent à Shanghai doivent se voir attribuer un code de traçabilité après leur entrée dans l'entrepôt d'une entreprise autorisée engagée dans l'opération de produits chimiques dangereux (avec des installations de stockage et d'entreposage) à Shanghai (sauf ceux qui sont utilisés comme matières premières par l'entreprise). |
Scope of Exemption
| Beijing | Shanghai |
Les produits chimiques classifiés comme précurseurs de la production de drogues, hautement toxiques et explosifs, ainsi que les produits chimiques dangereux stockés dans des bouteilles de gaz, sont déjà soumis aux réglementations établies dans la norme "DB 11/T 1904-2021 Standard for Electronic Tracking Management of Highly Toxic and Explosive Dangerous Chemicals" et la "DB 11/T 1530-2018 Technical Specification for Traceability of Dangerous Chemicals Stored in Gas Cylinders". Ces produits chimiques ne sont pas soumis aux exigences de gestion de cette norme. Les produits chimiques dangereux exploités par les entreprises à Pékin qui ont des fournisseurs ou des clients en amont ou en aval en dehors de Pékin ne sont pas soumis aux exigences de gestion de cette norme. Les informations sur les produits chimiques dangereux en vrac doivent être rapportées à travers le système de traçabilité. |
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Traceability System
| Beijing | Shanghai |
Beijing Emergency Management Bureau Non-local enterprises | Shanghai hazardous chemicals traceability code management subsystem Wechat public account "Shanghai Emergency Guard" |
Traceability Code
| Beijing | Shanghai |
One product, one code: For the same enterprise, the same hazardous chemicals, and the same batch, each package has a unique QR code.
| One product, one batch, one code: For the same enterprise, the same hazardous chemicals, and the same specifications, each package has the same QR code.
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Affixing Requirements
| Beijing | Shanghai |
| Le code de traçabilité doit être apposé sur l'emballage le plus petit. S'il existe plusieurs couches d'emballage, un code de traçabilité multiniveau doit être appliqué et l'étiquette de traçabilité doit être apposée en couches. Le système peut automatiquement attribuer le code enfant sur la bouteille et le code mère sur la boîte extérieure. | Le code de traçabilité doit être imprimé et apposé de manière standardisée sur l'emballage extérieur de chaque segment de circulation des produits chimiques dangereux. Le code peut également être imprimé sur le bon de retrait/commande pour le transport par camions-citernes. |
Warehouse Management System (Dynamic)
| Beijing | Shanghai |
Le processus de traçabilité devrait, autant que possible, être réalisé par le partage de données en se connectant aux systèmes d'information existants, plutôt que par la collecte de données duplicatives. | Les entreprises ayant obtenu des autorisations pour la production, l'utilisation ou l'exploitation (avec des installations de stockage ou d'entreposage) de produits chimiques dangereux devraient construire ou améliorer un système de gestion dynamique des entrées et sorties de produits chimiques dangereux qui répond aux exigences, et le connecter au système d'information de supervision et de gestion des produits chimiques dangereux de la municipalité de Shanghai. |
Implementation Date
| Beijing | Shanghai |
| Bien que le jalon technique soit entré en vigueur le 1er avril 2024, aucun document officiel n'a été publié pour une mise en œuvre complète. |
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En comparaison avec les exigences de Pékin, la portée des exemptions et la date de mise en œuvre du code de traçabilité des produits chimiques dangereux à Shanghai sont plus spécifiques. Bien que le champ d'application des produits chimiques dangereux soit essentiellement le même pour les deux, les entreprises et les catégories de produits impactés seront certainement différents. Bien que la politique de Pékin "un produit, un code" puisse sembler plus difficile à mettre en œuvre, la demande de code de traçabilité est plus facile à Pékin qu'à Shanghai, nécessitant moins d'informations. Les deux villes mentionnent le soutien à l'interconnexion des systèmes d'information, ce qui ajoute une autre option de conformité pour les entreprises de produits chimiques dangereux possédant une grande variété de produits. Cependant, il n'est actuellement pas possible de rendre interchangeables les codes de traçabilité des produits chimiques dangereux de Pékin et de Shanghai, ce qui n'est pas propice à la circulation nationale des marchandises.
CIRS peut fournir une solution clé en main pour le code de traçabilité et le système de gestion d'entrepôt (Dynamique) des produits chimiques dangereux à Shanghai et Pékin. Si vous avez besoin d'assistance ou si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter. service@cirs-group.com.
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